Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAOUCI SAUMAIL
Compagnie des Vins du Midi

Numéro de dépôt :
969357
Date de dépôt :
28/09/1976
Lieu de dépôt :
Béziers

Présentation de la marque CAOUCI SAUMAIL

Déposée le 28 septembre 1976 par Compagnie des Vins du Midi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Béziers), la marque française « CAOUCI SAUMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie des Vins du Midi domicilié(e) (soc. an.), 38, rue de Lisbonne, Paris. - France.

La marque CAOUCI SAUMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAOUCI SAUMAIL est expirée depuis le 28 septembre 1986.

Compagnie des Vins du Midi a également déposé les autres marques suivantes : EL MELIK , CLAPAS GARIG , ROUBERGUES


Compagnie des Vins du Midi - (soc. an.), 38, rue de Lisbonne, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Vins.